Conditions générales

Adresse du siège social :

Koninklijke Yacht Club Nieuwpoort vzw

Krommehoek 2, 8620 Nieuwpoort

Tel : 058 23 44 13

E-mail : info@kycn.be

Numéro de BTW: BE 410-365-230

En accédant et en utilisant le site web, vous acceptez explicitement les conditions générales suivantes et vous vous engagez à les respecter.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris le concept, la mise en page, la structure, les codes sources, les logiciels, les images, les photographies, les animations, les logos, les marques, les dessins, les données, les noms de produits et d'entreprises, les œuvres audiovisuelles, les textes, les données, la musique, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent exclusivement au Royal Yacht Club Nieuwpoort asbl ou à des tiers habilités et sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur de la base de données, etc, que vous reconnaissez et acceptez. En surfant sur ce site, vous n'acquérez aucun droit. La reproduction, la distribution, la vente, le partage, la publication, la modification et/ou l'utilisation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, de ce site web et de son contenu est strictement interdite. La sauvegarde de toute information et/ou partie de ce site dans une base de données (électronique) ou autre n'est pas autorisée, à l'exception du "cache" automatique de l'information par le navigateur.

Limitation de la responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique à l'utilisateur. Le Koninklijke Yacht Club Nieuwpoort vzw met tout en œuvre pour que les informations fournies soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent apparaître dans les informations fournies. Si les informations fournies contiennent des erreurs ou si certaines informations sur ou via le site sont indisponibles, Royal Yacht Club Nieuwpoort vzw mettra tout en œuvre pour y remédier dans les plus brefs délais. Royal Yacht Club Nieuwpoort vzw ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui découlent de l'utilisation des informations de ce site. Si vous constatez des inexactitudes dans les informations fournies par le site, vous pouvez contacter l'administrateur du site.Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. Le Royal Yacht Club Nieuwpoort vzw ne garantit pas le bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenu responsable d'un dysfonctionnement ou d'une (non)disponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès au site web ou de son utilisation. Le Royal Yacht Club Nieuwpoort vzw ne peut en aucun cas être tenu pour responsable à l'égard de quiconque, directement ou indirectement, de manière spécifique ou autre, des dommages résultant de l'utilisation de ce site ou de tout autre, notamment en raison de liens ou d'hyperliens, y compris, sans limitation, toutes les pertes, interruptions de travail, dommages aux programmes ou autres données sur le système informatique, de l'équipement, des logiciels ou autres de l'utilisateur. Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers, ou y faire indirectement référence. Le placement de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. L'asbl Royal Yacht Club Nieuwpoort déclare explicitement qu'elle n'a aucune autorité sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage causé par leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents

Ce site est régi par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Courtrai sont compétents. Seul le droit belge est applicable.

Cette version de la clause de non-responsabilité est entrée en vigueur le 2021. 

©2021 Koninklijke Yacht Club Nieuwpoort vzw.

Tous droits explicitement réservés.